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Auteur Christian Barthod (1955-) |
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Titre : Analyse du dispositif Natura 2000 en France Type de document : Électronique Auteurs : Fabienne Allag-Dhuisme ; Christian Barthod (1955-) ; Denis Domallain ; Geneviève Jourdier ; Paul Reichert ; Rémi Velluet Editeur : CGEDD Année de publication : 2015 Autre Editeur : CGAER Importance : 139 p. Note générale : Rapport de mission interministérielle d’expertise n°15029 CGAAER - CGEDD. Catégories : [CBNPMP-Thèmes] Conservation et gestion des espaces
[CBNPMP-Thèmes] Directive Habitat
[CBNPMP-Géographique] Suivis : évaluationRésumé : Le réseau Natura 2000 en France vise à assurer le maintien ou le rétablissement, dans un état de conservation favorable, des habitats naturels et des espèces d'intérêt communautaire sur environ 12,6 % de la superficie terrestre métropolitaine. Le rapport met en évidence les acquis du modèle français reposant sur l'animation des territoires par des emplois subventionnés et l'implication des collectivités territoriales. Pour mettre en œuvre son modèle Natura 2000, la France a fait le choix de privilégier une approche contractuelle avec la volonté d'associer l'ensemble des partenaires au plus près du terrain. Des résultats positifs en termes d'état de conservation favorable des espèces et des habitats naturels sont identifiés. Il est nécessaire de porter davantage à la connaissance des décideurs ainsi que du grand public ces premiers résultats. Ceci ne doit pas faire oublier le besoin de disposer d'un réseau de surveillance et d'outils opérationnels pour permettre aux acteurs des sites Natura 2000 d'évaluer l'efficacité de leurs actions. La mission insiste sur le maintien d'une compétence technique naturaliste dans les services de l’État et estime nécessaire de passer d'un pilotage par les moyens à un pilotage par les objectifs. Les fonds communautaires ne devraient pas être un facteur limitant pour la période 2014-2020. Le point sensible restera le niveau des crédits apportés par le MEDDE. Le recours aux fonds communautaires nécessite par ailleurs une ingénierie spécialisée. La mission recommande d'améliorer les mécaniques budgétaires et de suivi financier relatives à Natura 2000. Elle a étudié les conséquences de différents scénarios : le statu quo en termes de répartition des compétences, l'évolution vers une compétence et une responsabilité renforcées des Régions et la rupture du cadre contractuel par le renforcement des dispositifs réglementaires. Elle se prononce en faveur du premier des scénarios, tout en recommandant de veiller à la prise en compte du nouveau contexte institutionnel. La place de l'Agence française pour la biodiversité, analysée au regard des attentes des partenaires concernant Natura 2000, fait l'objet de propositions en termes de champs d'intervention possibles. Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=147935 Allag-Dhuisme, F., Barthod, C., Domallain, D., Jourdier, G., Reichert, P., Velluet, R. 2015. Analyse du dispositif Natura 2000 en France. CGEDD, [S.l.]. 139 pp.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 28571 8250 ALL Rapport d'étude Centre de documentation Bibliothèque Consultable Documents numériques
Consultable
Rapport (2015)Adobe Acrobat PDF La piste de la contractualisation / Christian Barthod in Espaces naturels, 5 (01/2004)
[article]
Titre : La piste de la contractualisation Type de document : Imprimé Auteurs : Christian Barthod (1955-) Année de publication : 2004 Article en page(s) : 41 Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thèmes] Gestion (exemple)
[CBNPMP-Thèmes] Conservation et gestion des espacesNote de contenu : Extrait de "De Caracas à Durban, bilan de dix ans de débats passionnés sur la gouvernance des espaces naturels protégés en France" Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=138548
in Espaces naturels > 5 (01/2004) . - 41Barthod, C. 2004. La piste de la contractualisation. Espaces naturels, 5: 41.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité R2000 P-549 Revue Centre de documentation Revues Consultable La protection des forêts dans la politique forestière française, le cas particulier des réserves intégrales / Christian Barthod in Revue forestière française, 54 (1) (2002)
[article]
Titre : La protection des forêts dans la politique forestière française, le cas particulier des réserves intégrales Type de document : Imprimé Auteurs : Christian Barthod (1955-) ; J. Trouvilliez Année de publication : 2002 Article en page(s) : 7-16 Langues : Français (fre) Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=137941
in Revue forestière française > 54 (1) (2002) . - 7-16Barthod, C., Trouvilliez, J. 2002. La protection des forêts dans la politique forestière française, le cas particulier des réserves intégrales. Revue forestière française, 54(1): 7-16.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité R1010 P-68 Revue Centre de documentation Revues Consultable Qu'a apporté le débat sur la gestion durable à la foresterie française ? Ce débat doit-il être dépassé ? / Christian Barthod in Revue forestière française, 59 (5) (10/2007)
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Titre : Qu'a apporté le débat sur la gestion durable à la foresterie française ? Ce débat doit-il être dépassé ? Type de document : Imprimé Auteurs : Christian Barthod (1955-) Année de publication : 2007 Article en page(s) : 560-569 Langues : Français (fre) Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=139922
in Revue forestière française > 59 (5) (10/2007) . - 560-569Barthod, C. 2007. Qu'a apporté le débat sur la gestion durable à la foresterie française ? Ce débat doit-il être dépassé ? Revue forestière française, 59(5): 560-569.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité R7529 P-68 Revue Centre de documentation Revues Consultable Sylviculture et risques sanitaires dans les forêts tempérées - 1ère partie / Christian Barthod in Revue forestière française, 46 (6) (1994)
[article]
Titre : Sylviculture et risques sanitaires dans les forêts tempérées - 1ère partie Type de document : Imprimé Auteurs : Christian Barthod (1955-) Année de publication : 1994 Article en page(s) : 609-627 Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thèmes] Gestion forestière (production)
[CBNPMP-Thèmes] Incidences des activités forestièresPermalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=137104
in Revue forestière française > 46 (6) (1994) . - 609-627Barthod, C. 1994. Sylviculture et risques sanitaires dans les forêts tempérées - 1ère partie. Revue forestière française, 46(6): 609-627.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité R526 P-68 Revue Centre de documentation Revues Consultable Les trames verte et bleue : un projet du Grenelle de l'environnement qui concerne les forestiers / Christian Barthod in Revue forestière française, 63 (3) (06/2011)
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