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Document: Imprimé

THEMA - Évaluation environnementale : Guide d’aide à la définition des mesures ERC / Commissariat Général au Développement Durable (2018)

Guide (2018)

Titre :	THEMA - Évaluation environnementale : Guide d’aide à la définition des mesures ERC
Type de document :	Imprimé
Auteurs :	Commissariat Général au Développement Durable, Auteur ; CEREMA Centre-Est, Auteur
Editeur :	Ministère de la Transition écologique et solidaire
Année de publication :	2018
Collection :	Théma, ISSN 2552-7556
Importance :	133 p.
Langues :	Français (fre)
Catégories :	[CBNPMP-Thématique] Ecologie, droit et gestion de l'environnement
Résumé :	Ce guide de la collection Théma du Ministère de la Transition écologique et solidaire propose une aide à la définition des mesures « éviter, réduire et compenser » (ERC). Il est destiné aux services instructeurs, maîtres d’ouvrages et autres acteurs de la séquence dans le but d’optimiser sa mise en œuvre. Il s'agit là d'un outil d’aide à la conception de mesures adaptées à des impacts identifiés mobilisable par le maître d’ouvrage dans la conception de son projet ou de son plan-programme. Il a été conçu de manière à ne pas brider les innovations et ne contraint en rien les choix de mesures. Il prend également en compte l’avancée des connaissances scientifiques sur le sujet et il sera actualisé et enrichi en fonction des retours d’expérience.
Permalink :	https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=144707

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
28219	8100 COM	Livre	Bureaux	Conservation	Consultable

Documents numériques

Guide (2018) - application/pdf

Guide (2018)

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