Portail documentaire

7es rencontres de l'Agence Régionale Pour l'Environnement Provence Alpes Côte d'Azur 24-25-26-27 octobre 1995 à Digne-les-Bains. Actes / Agence régionale pour l'environnement (ARPE) (Provence Alpes Côte-d'Azur) (1995)

Public Citation Titre : 7es rencontres de l'Agence Régionale Pour l'Environnement Provence Alpes Côte d'Azur 24-25-26-27 octobre 1995 à Digne-les-Bains. Actes Type de document : Imprimé Auteurs : Agence régionale pour l'environnement (ARPE) (Provence Alpes Côte-d'Azur) Année de publication : 1995 Importance : 304 p. Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Généralités, programmes nationaux et internationaux, état de l'environnement [CBNPMP-Thématique] Droits de l'environnement (généralités) [CBNPMP-Thématique] Tourisme, environnement Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=76060 Agence régionale pour l'environnement (ARPE) (Provence Alpes Côte-d'Azur) , 1995. 7es rencontres de l'Agence Régionale Pour l'Environnement Provence Alpes Côte d'Azur 24-25-26-27 octobre 1995 à Digne-les-Bains. Actes. , . 304 pp.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
7345	8100	Livre	Centre de documentation	Bibliothèque	Consultable

Analyse des mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel / Commissariat Général au Développement Durable (2010)

Public Citation Titre : Analyse des mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel : Recueil et analyse de cas Type de document : Imprimé Auteurs : Commissariat Général au Développement Durable ; Direction général de l'Aménagement, du Logement et de la Nature ; Enviroscop (Saint-Georges sur Fontaine) ; Sogreah (Saint-Herblain) ; Cabinet d'études et de recherches en environnement (Saint-Quentin) ; In Vivo (La Forêt-Fouesnant) Editeur : Paris : Ministère de l'écologie et du développement durable Année de publication : 2010 Importance : 240 p. Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Aménagement du territoire [CBNPMP-Thématique] Droits de l'environnement (généralités) Résumé : ette étude constitue un retour d'expériences sur la mise en œuvre de mesures compensatoires à travers l’analyse de quatorze cas relevant de plusieurs types de projets (route, autoroute LGV, carrières, …) nécessitant la mise en œuvre de dérogations au titre des études d’impact, des dérogations au régime de protection des espèces, de l’évaluation des incidences sur Natura 2000 ou de l’évaluation des incidences au titre de la loi sur l'eau. Des éléments de synthèse sont présentés qui mettent l'accent sur certaines problématiques clés de la compensation, telles que l'articulation des procédures, la maîtrise foncière, les partenariats engagés. Des pistes d'amélioration sont proposées Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=148056 Commissariat Général au Développement Durable, Direction général de l'Aménagement, du Logement et de la Nature, Enviroscop (Saint-Georges sur Fontaine), Sogreah (Saint-Herblain), Cabinet d'études et de recherches en environnement (Saint-Quentin), In Vivo (La Forêt-Fouesnant) , 2010. Analyse des mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel : Recueil et analyse de cas. Ministère de l'écologie et du développement durable, Paris. 240 pp.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
28420	8100 COM	Livre	Centre de documentation	Bibliothèque	Consultable

Arrêté du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale / France in Le Monde des plantes, 477 (2002)

Public Citation [article]  inLe Monde des plantes > 477 (2002) . - 29-31 Titre : Arrêté du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale Type de document : Imprimé Auteurs : France Année de publication : 2002 Article en page(s) : 29-31 Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Droits de l'environnement (généralités) [CBNPMP-Thématique] Législation régionale [CBNPMP-Géographique] Aquitaine Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=138067 France 2002 Arrêté du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale. Le Monde des plantes, 477: 29-31.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
R1594	P-58	Revue	Centre de documentation	Revues	Consultable

Chemins : quel statut et quel usage ? / Jenny Perrot in Forêts de France, 482 (04/2005)

Public Citation [article]  inForêts de France > 482 (04/2005) . - 36-37 Titre : Chemins : quel statut et quel usage ? Type de document : Imprimé Auteurs : Jenny Perrot Année de publication : 2005 Article en page(s) : 36-37 Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Droits de l'environnement (généralités) [CBNPMP-Thématique] Conservation et gestion des espaces Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=139001 Perrot, Jenny 2005 Chemins : quel statut et quel usage ? Forêts de France, 482: 36-37.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
R2462	P-950	Revue	Centre de documentation	Revues	Consultable

Les dispositions pénales relatives à la protection de la flore et leurs difficultés d'application / Marie-Josée Littmann-Martin (1989)

Public Citation est un extrait de Plantes sauvages menacées de France / Michel Chauvet (1989) Titre : Les dispositions pénales relatives à la protection de la flore et leurs difficultés d'application Type de document : Extrait d'ouvrage Auteurs : Marie-Josée Littmann-Martin ; Université Louis Pasteur (1971-2008; Strasbourg) Année de publication : 1989 Importance : p. 243-258 Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Droits de l'environnement (généralités) [CBNPMP-Thématique] Mesure de protection et gestion flore, faune & milieux Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=84294 Littmann-Martin, Marie-Josée, Université Louis Pasteur (1971-2008; Strasbourg) 1989 Les dispositions pénales relatives à la protection de la flore et leurs difficultés d'application. In: Plantes sauvages menacées de France. Bureau des ressources génétiques, Paris: 243-258.

L'évaluation environnementale des politiques, plans et programmes : objectifs, méthodologies et cas pratiques / Michel Lerond (2003)

Permalink

La gestion et la protection de l'espace en 30 fiches juridiques / V. Lévy-Bruhl (1991)

Permalink

La gestion et la protection de l'espace en 36 fiches juridiques / Viviane Lévy-Bruhl (1998)

Permalink

Guide bibliographique pour la gestion des zones humides en France / Atelier technique des espaces naturels (ATEN) (France) (1998)

Permalink

Inventaires naturalistes dans des propriétés privées / Olivier Cizel in Espaces naturels, 45 (01/2014)

Permalink

Un nouveau contexte pour les données naturalistes / Xavier Hindermeyer in Espaces naturels, 13 (01/2006)

Permalink

Un peu de droit à l'usage des botanistes herborisants / Charles Copineau (1892)

Permalink

Sur les chemins : comment gérer les conflits d'usage ? / Charlotte Michel in Espaces naturels, 5 (01/2004)

Permalink

Thème 1 : les instruments juridiques de protection de la flore sauvage / Cyrille de Klemm (1995)

Permalink