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Document: Électronique

Cahier national des prescriptions d'exploitation forestière (CNPEF) (2020)

Cahier (2020)

Titre :	Cahier national des prescriptions d'exploitation forestière (CNPEF)
Type de document :	Électronique
Editeur :	Paris : Office national des forêts
Année de publication :	2020
Importance :	60 p.
Catégories :	[CBNPMP-Thématique] Exploitation forestière [CBNPMP-Thématique] Forêt
Résumé :	Ce cahier se substitue au règlement national d’exploitation forestière (RNEF) pour tous les nouveaux contrats engagés à partir de 2020, afin de prendre en compte les nombreuses évolutions des exigences réglementaires et les engagements pris par l’ONF au titre des certifications PEFC et FSC® et de sa politique environnementale.
Note de contenu :	Le texte en vigueur est celui consultable sur le site de l’ONF : onf.fr
Permalink :	https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=151729

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