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Auteur Commissariat Général au Développement Durable |
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Affiner la rechercheAnalyse des mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel / Commissariat Général au Développement Durable (2010)
Titre : Analyse des mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel : Recueil et analyse de cas Type de document : Imprimé Auteurs : Commissariat Général au Développement Durable ; Direction général de l'Aménagement, du Logement et de la Nature ; Enviroscop (Saint-Georges sur Fontaine) ; Sogreah (Saint-Herblain) ; Cabinet d'études et de recherches en environnement (Saint-Quentin) ; In Vivo (La Forêt-Fouesnant) Editeur : Paris : Ministère de l'écologie et du développement durable Année de publication : 2010 Importance : 240 p. Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Aménagement du territoire
[CBNPMP-Thématique] Droits de l'environnement (généralités)Résumé : ette étude constitue un retour d'expériences sur la mise en œuvre de mesures compensatoires à travers l’analyse de quatorze cas relevant de plusieurs types de projets (route, autoroute LGV, carrières, …) nécessitant la mise en œuvre de dérogations au titre des études d’impact, des dérogations au régime de protection des espèces, de l’évaluation des incidences sur Natura 2000 ou de l’évaluation des incidences au titre de la loi sur l'eau. Des éléments de synthèse sont présentés qui mettent l'accent sur certaines problématiques clés de la compensation, telles que l'articulation des procédures, la maîtrise foncière, les partenariats engagés. Des pistes d'amélioration sont proposées Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=148056 Commissariat Général au Développement Durable, Direction général de l'Aménagement, du Logement et de la Nature, Enviroscop (Saint-Georges sur Fontaine), Sogreah (Saint-Herblain), Cabinet d'études et de recherches en environnement (Saint-Quentin), In Vivo (La Forêt-Fouesnant) , 2010. Analyse des mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel : Recueil et analyse de cas. Ministère de l'écologie et du développement durable, Paris. 240 pp.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 28420 8100 COM Livre Centre de documentation Bibliothèque Consultable
Titre : Data Lab - Les chiffres clés Type de document : Imprimé Auteurs : Commissariat Général au Développement Durable Editeur : La Défense : Service de la donnée et des études statistiques (SDES) Année de publication : 2018 Importance : 90 p. Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Biodiversité En ligne : https://oai-gem.ofb.fr/exl-php/document-affiche/ofb_recherche_oai/OUVRE_DOC/6038 [...] Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=153743 Commissariat Général au Développement Durable , 2018. Data Lab - Les chiffres clés. Service de la donnée et des études statistiques (SDES), La Défense. 90 pp.
Titre : Data Lab - Les chiffres clés : Eaux et milieux aquatiques Type de document : Imprimé Auteurs : Commissariat Général au Développement Durable Editeur : La Défense : Service de la donnée et des études statistiques (SDES) Année de publication : 2018 Importance : 90 p. Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Eaux douces En ligne : https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/sites/default/files/2021- [...] Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=153744 Commissariat Général au Développement Durable , 2018. Data Lab - Les chiffres clés : Eaux et milieux aquatiques. Service de la donnée et des études statistiques (SDES), La Défense. 90 pp.
Titre : Les enjeux de biodiversité en France métropolitaine : analyses croisées Type de document : Imprimé Auteurs : Commissariat Général au Développement Durable, Auteur Editeur : Ministère de la Transition écologique et solidaire Année de publication : 2019 Collection : Théma, ISSN 2552-7556 Importance : 68 p. Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Biodiversité
[CBNPMP-Thématique] Ecologie, droit et gestion de l'environnementRésumé : Au printemps 2019, dans un rapport historique, l’IPBES alertait sur un déclin global de la nature à un rythme sans précédent dans l’histoire humaine : la santé des écosystèmes se dégrade plus vite que jamais ; le taux d’extinction des espèces s’accélère ; la réduction ou la dégradation des milieux naturels, du fait de certains usages des sols, constitue le premier des cinq principaux facteurs de perte de biodiversité. La France métropolitaine n’échappe pas à cette tendance. Dans ce contexte, est-il possible d’identifier les secteurs du territoire concentrant les enjeux de biodiversité les plus forts ? Sont-ils situés là où le type d’occupation des terres est susceptible de fragiliser les espèces et les écosystèmes ? Dans quelle mesure le réseau d’aires protégées recoupe-t-il ou non ces zones potentiellement sous tension ? Ce sont les principales questions auxquelles cette publication s’emploie à répondre, en mobilisant un concept récent, l’« irremplaçabilité ». Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=145982 Commissariat Général au Développement Durable , 2019. Les enjeux de biodiversité en France métropolitaine : analyses croisées. Ministère de la Transition écologique et solidaire, [S.l.]. 68 pp.Documents numériques
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Rapport (2019)URL
Titre : THEMA - Évaluation environnementale : Guide d’aide à la définition des mesures ERC Type de document : Imprimé Auteurs : Commissariat Général au Développement Durable, Auteur ; CEREMA Centre-Est, Auteur Editeur : Ministère de la Transition écologique et solidaire Année de publication : 2018 Collection : Théma, ISSN 2552-7556 Importance : 133 p. Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Ecologie, droit et gestion de l'environnement Résumé : Ce guide de la collection Théma du Ministère de la Transition écologique et solidaire propose une aide à la définition des mesures « éviter, réduire et compenser » (ERC). Il est destiné aux services instructeurs, maîtres d’ouvrages et autres acteurs de la séquence dans le but d’optimiser sa mise en œuvre. Il s'agit là d'un outil d’aide à la conception de mesures adaptées à des impacts identifiés mobilisable par le maître d’ouvrage dans la conception de son projet ou de son plan-programme. Il a été conçu de manière à ne pas brider les innovations et ne contraint en rien les choix de mesures. Il prend également en compte l’avancée des connaissances scientifiques sur le sujet et il sera actualisé et enrichi en fonction des retours d’expérience. Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=144707 Commissariat Général au Développement Durable, CEREMA Centre-Est , 2018. THEMA - Évaluation environnementale : Guide d’aide à la définition des mesures ERC. Ministère de la Transition écologique et solidaire, [S.l.]. 133 pp.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 28219 8100 COM Livre Bureaux Conservation Consultable Documents numériques
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