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Arrêté du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale / France in Le Monde des plantes, 477 (2002)

Public Citation [article]  inLe Monde des plantes > 477 (2002) . - 29-31 Titre : Arrêté du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale Type de document : Imprimé Auteurs : France Année de publication : 2002 Article en page(s) : 29-31 Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Droits de l'environnement (généralités) [CBNPMP-Thématique] Législation régionale [CBNPMP-Géographique] Aquitaine Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=138067 France 2002 Arrêté du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale. Le Monde des plantes, 477: 29-31.

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R1594	P-58	Revue	Centre de documentation	Revues	Consultable

Article L 251-12 du Code rural et de la pêche maritime / France (2011)

Public Citation Titre : Article L 251-12 du Code rural et de la pêche maritime Type de document : Imprimé Auteurs : France Année de publication : 2011 Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Ethno-botanique Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=81455 France , 2011. Article L 251-12 du Code rural et de la pêche maritime. , .

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23237	8520	Indéterminé	Bureaux	Ethnologie	Consultable

Décret n° 2007-15 du 04/01/07 relatif aux espèces animales non domestiques ainsi qu'aux espèces végétales non cultivées et modifiant le code de l'environnement / France (2007)  

Public Citation Titre : Décret n° 2007-15 du 04/01/07 relatif aux espèces animales non domestiques ainsi qu'aux espèces végétales non cultivées et modifiant le code de l'environnement Type de document : Imprimé Auteurs : France Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Législation nationale [CBNPMP-Thématique] Plantes subspontanées, naturalisées, envahissantes En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000273197 Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=82074 France , 2007. Décret n° 2007-15 du 04/01/07 relatif aux espèces animales non domestiques ainsi qu'aux espèces végétales non cultivées et modifiant le code de l'environnement. , .

Décret no 96-728 du 8 août 1996 portant publication des amendements aux annexes II et III de la convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe / France (1996)  

Public Citation est un tiré à part de - 1996 (Journal officiel de la République française. Lois et décrets) Titre : Décret no 96-728 du 8 août 1996 portant publication des amendements aux annexes II et III de la convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe : adoptés à Berne le 26 janvier 1996 (1) Type de document : Tiré à part de revue Auteurs : France Année de publication : 1996 Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Législation nationale En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000194492 Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130352 France 1996 Décret no 96-728 du 8 août 1996 portant publication des amendements aux annexes II et III de la convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe : adoptés à Berne le 26 janvier 1996 (1). Journal officiel de la République française. Lois et décrets .

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8545	8130	Texte officiel	Centre de documentation	Bibliothèque	Consultable

Journal officiel. Lois et décrets / France (2016-)  

Public Citation [périodique]  Titre : Journal officiel. Lois et décrets Type de document : Imprimé Auteurs : France Editeur : Paris : Direction de l'information légale et administrative Année de publication : 2016- ISBN/ISSN/EAN : 2261-5385 En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/jo Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=151085 Journal officiel. Lois et décrets. Paris : Direction de l'information légale et administrative, 2016-. ISSN: 2261-5385.

Suite de

• Journal officiel de la République française. Lois et décrets (1881-2015)  

LOI n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (1) / France in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, 179 (05/08/2009)  

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Loi n° 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement / France (1995)  

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