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Auteur Fabienne Allag-Dhuisme |
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Titre : Analyse du dispositif Natura 2000 en France Type de document : Électronique Auteurs : Fabienne Allag-Dhuisme ; Christian Barthod (1955-) ; Denis Domallain ; Geneviève Jourdier ; Paul Reichert ; Rémi Velluet Editeur : CGEDD Année de publication : 2015 Autre Editeur : CGAER Importance : 139 p. Note générale : Rapport de mission interministérielle d’expertise n°15029 CGAAER - CGEDD. Catégories : [CBNPMP-Thématique] Conservation et gestion des espaces
[CBNPMP-Thématique] Directive Habitat
[CBNPMP-Géographique] Suivis : évaluationRésumé : Le réseau Natura 2000 en France vise à assurer le maintien ou le rétablissement, dans un état de conservation favorable, des habitats naturels et des espèces d'intérêt communautaire sur environ 12,6 % de la superficie terrestre métropolitaine. Le rapport met en évidence les acquis du modèle français reposant sur l'animation des territoires par des emplois subventionnés et l'implication des collectivités territoriales. Pour mettre en œuvre son modèle Natura 2000, la France a fait le choix de privilégier une approche contractuelle avec la volonté d'associer l'ensemble des partenaires au plus près du terrain. Des résultats positifs en termes d'état de conservation favorable des espèces et des habitats naturels sont identifiés. Il est nécessaire de porter davantage à la connaissance des décideurs ainsi que du grand public ces premiers résultats. Ceci ne doit pas faire oublier le besoin de disposer d'un réseau de surveillance et d'outils opérationnels pour permettre aux acteurs des sites Natura 2000 d'évaluer l'efficacité de leurs actions. La mission insiste sur le maintien d'une compétence technique naturaliste dans les services de l’État et estime nécessaire de passer d'un pilotage par les moyens à un pilotage par les objectifs. Les fonds communautaires ne devraient pas être un facteur limitant pour la période 2014-2020. Le point sensible restera le niveau des crédits apportés par le MEDDE. Le recours aux fonds communautaires nécessite par ailleurs une ingénierie spécialisée. La mission recommande d'améliorer les mécaniques budgétaires et de suivi financier relatives à Natura 2000. Elle a étudié les conséquences de différents scénarios : le statu quo en termes de répartition des compétences, l'évolution vers une compétence et une responsabilité renforcées des Régions et la rupture du cadre contractuel par le renforcement des dispositifs réglementaires. Elle se prononce en faveur du premier des scénarios, tout en recommandant de veiller à la prise en compte du nouveau contexte institutionnel. La place de l'Agence française pour la biodiversité, analysée au regard des attentes des partenaires concernant Natura 2000, fait l'objet de propositions en termes de champs d'intervention possibles. Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=147935 Allag-Dhuisme, Fabienne, Barthod, Christian (1955-), Domallain, Denis, Jourdier, Geneviève, Reichert, Paul, Velluet, Rémi , 2015. Analyse du dispositif Natura 2000 en France. CGEDD, [S.l.]. 139 pp.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 28571 8250 ALL Rapport d'étude Centre de documentation Bibliothèque Consultable Documents numériques
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Rapport (2015)Adobe Acrobat PDFLe développement des sports d'eau vive en France Impact sur les milieux aquatiques / Fabienne Allag-Dhuisme (2016)
Titre : Le développement des sports d'eau vive en France Impact sur les milieux aquatiques Type de document : Imprimé Auteurs : Fabienne Allag-Dhuisme ; Richard Monnereau ; Thérèse Perrin Année de publication : 2016 Importance : 82 p. Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Impact sur l'hydrologie fluviale et lacustre
[CBNPMP-Thématique] Sports et activités de pleine natureRésumé : Structurés autour de la discipline du canoë-kayak et de la fédération sportive du même nom, les sports d'eau vive ont diversifié les publics et les disciplines. Ils proposent une offre associative et commerciale tournée vers un public en recherche de "naturalité" et de sensations. Ils se sont développés en une filière économique, s'appuyant sur une demande en augmentation. Des différends entre pratiquants, associations naturalistes et riverains ont focalisé l'attention, et leurs prolongements contentieux ont conduit à interroger les cadres de l'exercice de ces sports. Les outils réglementaires existants s'avèrent pertinents et leur mise en oeuvre a permis d'apaiser la plupart des tensions. Le sujet reste néanmoins sensible. Les études techniques locales laissent place à des affirmations qui relèvent de prises de position. Aussi, la mission recommande de consolider la connaissance des atteintes aux milieux et de renforcer les bases méthodologiques du diagnostic. Les travaux seront centrés sur l'évaluation du niveau de pression acceptable, pour le piétinement des fonds et des berges, le raclage des substrats, et le dérangement de la faune. La situation pose la question en termes de capacité d'accueil d'un espace naturel, au regard des enjeux de la préservation des équilibres écologiques, de son identité physique, paysagère, économique, et socio-culturelle. Elle suppose de s'assurer de la participation de tous les acteurs concernés, de renforcer le rôle de régulation des schémas d'aménagement et de gestion des eaux, de promouvoir la réalisation de schémas d'encadrement des pratiques, et d'inscrire la régulation administrative dans le prolongement des travaux des commissions départementales des espaces, sites et itinéraires, et des instances de la gestion concertée des milieux et des territoires. Elle considère que les possibilités pour les plans locaux d'urbanisme d'intégrer des prescriptions applicables aux installations et équipements concernant les sports d'eau vive ne sont pas suffisamment explicitées. Par ailleurs, la mission recommande de préciser les possibilités réglementaires de mise en oeuvre de mesures de régulation des flux de fréquentation des sites. Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=145841 Allag-Dhuisme, Fabienne, Monnereau, Richard, Perrin, Thérèse , 2016. Le développement des sports d'eau vive en France Impact sur les milieux aquatiques. , . 82 pp.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 28298 ALL Rapport d'étude Bureaux Espaces naturels sensibles Consultable Documents numériques
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Rapport (2016)Adobe Acrobat PDFLa trame verte et bleue / Fabienne Allag-Dhuisme in Le Courrier de la nature, 264 (11/2011)
Titre : La trame verte et bleue Type de document : Imprimé Auteurs : Fabienne Allag-Dhuisme Année de publication : 2011 Article en page(s) : 8-15 Langues : Français (fre) Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=142119
in Le Courrier de la nature > 264 (11/2011) . - 8-15Allag-Dhuisme, Fabienne 2011 La trame verte et bleue. Le Courrier de la nature, 264: 8-15.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité R12220 P-99 Revue Centre de documentation Revues Consultable
