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Analyse des mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel / Commissariat Général au Développement Durable (2010)
Titre : Analyse des mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel : Recueil et analyse de cas Type de document : Imprimé Auteurs : Commissariat Général au Développement Durable ; Direction général de l'Aménagement, du Logement et de la Nature ; Enviroscop (Saint-Georges sur Fontaine) ; Sogreah (Saint-Herblain) ; Cabinet d'études et de recherches en environnement (Saint-Quentin) ; In Vivo (La Forêt-Fouesnant) Editeur : Paris : Ministère de l'écologie et du développement durable Année de publication : 2010 Importance : 240 p. Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Aménagement du territoire
[CBNPMP-Thématique] Droits de l'environnement (généralités)Résumé : ette étude constitue un retour d'expériences sur la mise en œuvre de mesures compensatoires à travers l’analyse de quatorze cas relevant de plusieurs types de projets (route, autoroute LGV, carrières, …) nécessitant la mise en œuvre de dérogations au titre des études d’impact, des dérogations au régime de protection des espèces, de l’évaluation des incidences sur Natura 2000 ou de l’évaluation des incidences au titre de la loi sur l'eau. Des éléments de synthèse sont présentés qui mettent l'accent sur certaines problématiques clés de la compensation, telles que l'articulation des procédures, la maîtrise foncière, les partenariats engagés. Des pistes d'amélioration sont proposées Permalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=148056 Commissariat Général au Développement Durable, Direction général de l'Aménagement, du Logement et de la Nature, Enviroscop (Saint-Georges sur Fontaine), Sogreah (Saint-Herblain), Cabinet d'études et de recherches en environnement (Saint-Quentin), In Vivo (La Forêt-Fouesnant) , 2010. Analyse des mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel : Recueil et analyse de cas. Ministère de l'écologie et du développement durable, Paris. 240 pp.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 28420 8100 COM Livre Centre de documentation Bibliothèque Consultable DIVA 2 : action publique, agriculture et biodiversité / Jacques Baudry (2011)
Titre : DIVA 2 : action publique, agriculture et biodiversité : résultats scientifiques et recommandations Type de document : Imprimé Auteurs : Jacques Baudry (1952-), Directeur de publication ; Marion Bardy (1981-), Directeur de publication Editeur : Paris : Ministère de l'écologie et du développement durable Année de publication : 2011 Autre Editeur : Rennes : INRA Importance : 124 p. Note générale : Document réalisé pour le Colloque de restitution des résultats des recherches de l'ensemble du programme DIVA 2 "Action publique, agriculture et biodiversité", Rennes, 5-7 avril 2011 Catégories : [CBNPMP-Thématique] Agriculture et environnement
[CBNPMP-Thématique] Programmes nationaux
[CBNPMP-Thématique] BiodiversitéPermalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=147943 Baudry, Jacques (1952-), Bardy, Marion (1981-) , 2011. DIVA 2 : action publique, agriculture et biodiversité : résultats scientifiques et recommandations. Ministère de l'écologie et du développement durable, Paris. 124 pp.Guide des habitats d'interêt européen site Sologne : Natura 2000 en Sologne / Conservatoire botanique national du Bassin parisien (2006)
Titre : Guide des habitats d'interêt européen site Sologne : Natura 2000 en Sologne Type de document : Imprimé Auteurs : Conservatoire botanique national du Bassin parisien ; Direction régionale de l'environnement (DIREN) (Centre) Editeur : Paris : Ministère de l'écologie et du développement durable Année de publication : 2006 Importance : 71 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-096771-8 Langues : Français (fre) Catégories : [CBNPMP-Thématique] Mesure de protection et gestion flore, faune & milieux
[CBNPMP-Thématique] Conservation et gestion des espaces
[CBNPMP-Thématique] Habitats
[CBNPMP-Géographique] SolognePermalink : https://biblio.cbnpmp.fr/index.php?lvl=notice_display&id=79454 Conservatoire botanique national du Bassin parisien, Direction régionale de l'environnement (DIREN) (Centre) , 2006. Guide des habitats d'interêt européen site Sologne : Natura 2000 en Sologne. Ministère de l'écologie et du développement durable, Paris. 71 pp.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16887 8140 Livre Centre de documentation Bibliothèque Consultable