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Accès libre à l'information environnementale : appliquer la convention d'Aarthus et la directive Inspire / Laurent Coudercy in Espaces Naturels, 27 (07/2009)

Public Citation [article]  inEspaces Naturels > 27 (07/2009) . - 30-31 Titre : Accès libre à l'information environnementale : appliquer la convention d'Aarthus et la directive Inspire Type de document : Imprimé Auteurs : Laurent Coudercy Année de publication : 2009 Article en page(s) : 30-31 Langues : Français (fre) Catégories : [Thématique] Législation nationale Coudercy, L., 2009 - Accès libre à l'information environnementale : appliquer la convention d'Aarthus et la directive Inspire ; Espaces Naturels, 27 : 30-31.

L'analyse comparative de l'efficacité des législations de protection de la flore sauvage en Europe. Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne) / Cyrille de Klemm (2000)

Public Citation contenu dans 88 - 2000 (Sauvegarde de la nature) Titre : L'analyse comparative de l'efficacité des législations de protection de la flore sauvage en Europe. Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne) Type de document : Tiré à part de revue Auteurs : Cyrille de Klemm (1927-1999) ; Conseil de l'Europe Année de publication : 2000 Importance : 88 Langues : Français (fre) Catégories : [Thématique] Legislation internationale (CEE) [Thématique] Législation nationale [Thématique] Droit de l'environnement Klemm, C.d., Conseil de l'Europe, 2000 - L'analyse comparative de l'efficacité des législations de protection de la flore sauvage en Europe. Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne) ; Sauvegarde de la nature, 88 : 88.

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10958	8130	Tiré à part	Centre de documentation	Bibliothèque	Consultable

Conflits d'usage et dynamiques spatiales : les antagonismes dans l’occupation des espaces périurbains et ruraux (I) / Géographie, économie, société in Géographie, économie, société, 8 (3) (09/2006)

Public Citation [article]  inGéographie, économie, société > 8 (3) (09/2006) . - 291-412 Titre : Conflits d'usage et dynamiques spatiales : les antagonismes dans l’occupation des espaces périurbains et ruraux (I) Type de document : Imprimé Auteurs : Géographie, économie, société Editeur : Paris : Lavoisier Article en page(s) : 291-412 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7430-0938-0 Langues : Français (fre) Catégories : [Thématique] Législation nationale [Thématique] Aménagement du territoire [Thématique] Urbanisme (art du paysage) [Thématique] Urbanisme Géographie, [sans date] - Conflits d'usage et dynamiques spatiales : les antagonismes dans l’occupation des espaces périurbains et ruraux (I) ; Géographie, économie, société, 8 (3) : 291-412.

Décentralisation et politique forestière : propositions de mesures pour les communes forestières / Jean Claude Monin in Revue forestière française, 55 (5) (2003)

Public Citation [article]  inRevue forestière française > 55 (5) (2003) . - 393-492 Titre : Décentralisation et politique forestière : propositions de mesures pour les communes forestières Type de document : Imprimé Auteurs : Jean Claude Monin Année de publication : 2003 Article en page(s) : 393-492 Langues : Français (fre) Catégories : [Thématique] Aménagement forestier, aménagement pastoral, gestion forestière (forêt domaniale, privée, soumise..) [Thématique] Droit de l'environnement [Thématique] Législation nationale Note de contenu : Rapport de février 2003 Monin, J.C., 2003 - Décentralisation et politique forestière : propositions de mesures pour les communes forestières ; Revue forestière française, 55 (5) : 393-492.

Décrets portant publication des amendements aux annexes I, II, III et IV de la convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe / France (1996)

Public Citation contenu dans - 1996 (Journal officiel de la République française) Titre : Décrets portant publication des amendements aux annexes I, II, III et IV de la convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe Type de document : Tiré à part de revue Auteurs : France Année de publication : 1996 Langues : Français (fre) Catégories : [Thématique] Législation nationale France, 1996 - Décrets portant publication des amendements aux annexes I, II, III et IV de la convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe ; Journal officiel de la République française : [pas de pagination].

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8545	8130	Texte officiel	Centre de documentation	Bibliothèque	Consultable

Devant les tribunaux : agir pour protéger un territoire en s'appuyant sur son caractère / Chantal Gil Fournier in Espaces Naturels, 27 (07/2009)

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Les espaces boisés classés : quelles contraintes pour le propriétaire forestier ? / Jenny Perrot in Forêts de France, 487 (10/2005)

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Grenelle de l'environnement : la supercherie écologique / Jean Christophe Mathias (2010)

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Il est obligatoire : le document unique d'évaluation des risques professionnels / Patrice Parthenay in Espaces Naturels, 9 (01/2005)

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Les instruments juridiques de protection de la flore sauvage en France / Jean-Paul Galland (1989)

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Les insuffisances des descriptions des taxons rares et protégés / Daniel Chicouène in Bulletin de la Société Botanique du Centre-Ouest, 19 (n.s.) (1999)

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Loi n° 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement (Journal officiel de la République française) / France (1995)

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La loi d'orientation sur la forêt du 9 juillet 2001. Première approche juridique / F. Astier in Forêt méditerranéenne, 23 (1) (06/2002)

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La mise en place des contrats territoriaux d'exploitation dans la Meuse / H. Cochet in Courrier de l'environnement de l'INRA, 47 (10/2002)

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Plaidoyer pour l'écofiscalité / Guillaume Sainteny (2012)

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