[n° ou bulletin] | Titre : |
13 - Avril 2019 - Guide d’aide au suivi des mesures d’évitement, de réduction et de compensation des impacts d’un projet sur les milieux naturels |
| Type de document : |
Électronique |
| Auteurs : |
Philippe Thievent, Directeur de publication ; Frédérique Millard, Directeur de publication ; Tiphaine Legendre ; Morgane Guérin |
| Année de publication : |
2019 |
| Catégories : |
[Thématique] Biodiversité
[Thématique] Coût de la conservation de la biodiversité
[Thématique] Stratégie et organisation française de gestion de la biodiversité
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| Résumé : |
Ce guide propose des fiches méthodologiques et des outils aux maîtres d’ouvrage, qui sont réglementairement responsables de la mise en œuvre et de l’efficacité de leurs mesures ERC, mais également aux bureaux d’études et opérateurs de compensation qui sont susceptibles d’être mandatés par les maîtres d’ouvrage pour assurer la définition, la mise en oeuvre, la gestion et le suivi de leurs mesures ERC. Enfin, ce document est également susceptible d’apporter des éléments utiles aux services de l’État pour l’instruction des dossiers, l’accompagnement des maîtres d’ouvrage dans l’amélioration de la qualité de leurs rendus, la rédaction des actes d’autorisation ou encore l’analyse des bilans de suivi et le contrôle de terrain des mesures ERC. |
Thievent, P., Millard, F., Legendre, T., Guérin, M.,
Guide d’aide au suivi des mesures d’évitement, de réduction et de compensation des impacts d’un projet sur les milieux naturels.
Biodiv'2050.
2019, 13.
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